Lodewijk Bonaparte - Wetboek Napoleon, ingerigt voor het

Code Napoléon, adapté pour le Royaume de Hollande - Imprimerie d'État Royale, 1809 - 312 pages + 12 pages d'annuaire. Inclus sont le «Arrêté établissant des dispositions pour lever certains doutes et difficultés issus du code» (5 pages) et l'« Annuaire alphabétique du Code Napoléon, adapté pour le Royaume de Hollande » (Zwolle, J. de Vrij, 1809, 32 pages). Reliure en demi-maroquin.
Napoléon Bonaparte voulait que son frère Louis applique également le Code Napoléon dans le Royaume de Hollande. Louis ignorait ce désir et fit adapter la loi française par des juristes hollandais à la pratique néerlandaise. Le résultat entra en vigueur en 1809 : le Code Napoléon, adapté au Royaume de Hollande. Le vieux droit local et romain fut immédiatement aboli avec son introduction. Cependant, ce code ne resta en vigueur que peu de temps : en 1811, la Hollande fut annexée à la France et le Code Civil français fut instauré.
Ci-joint le projet du Code civil pour le Royaume des Pays-Bas, La Haye, Gebr. van Cleef, 1820, 714 pages. Sans couvrure et détaché dans une couverture en cuir (d'origine ?) endommagée.
En 1813, lorsque la souveraineté fut restaurée, le roi Guillaume Ier, qui régna alors en tant que souverain, souhaitait abandonner le Code civil français au profit d'un code civil néerlandais propre, basé sur le droit romano-hollandais. Il créa une commission chargée de rédiger de nouveaux codes, ce qui mena en 1816 à une première ébauche de code civil. Entre-temps, le Congrès de Vienne en 1815 avait convenu que les Pays-Bas du Sud et du Nord formeraient à partir de maintenant un seul État réuni et souhaitaient s’affranchir de la domination française. Concernant la codification, cela impliquait aussi la participation de délégués des Pays-Bas du Sud à l'élaboration des nouveaux codes. Le résultat fut présenté en 1820 à la Chambre des représentants : le projet 1820, comportant 3 631 dispositions. En 1822, la proposition fut ratifiée ; en fin de compte, le Code civil napoléonien n’était pas si mal après tout. Au cours des années suivantes, la Chambre des représentants prit en main la codification, ce qui aboutit finalement au Code civil de 1838, fortement inspiré du Code civil, incorporant des éléments du droit romano-hollandais.